Confidentialité

Responsable et contact

Responsable du traitement, adresse, contact pour les droits et éventuel délégué : [À COMPLÉTER].

Ce document distingue ce que le code fait des engagements encore non vérifiés. Il ne garantit pas une anonymisation totale.

Données et finalités

• Carnet : logement, nom du chantier, pièces, postes, montants, notes, dates, échéances, circuits et questions.
• Artisans : coordonnées, SIRET, assurance, notes et quatre chiffres de reconnaissance. Aucun champ RIB/IBAN n’est prévu.
• Photos de suivi : images JPEG, vignettes et légendes enregistrées en base.
• Devis : le fichier transite en mémoire pour lecture ; texte ou image et nom sont envoyés à la passerelle de lecture.
• Lectures : propositions, entête, données artisan, alertes et erreurs sont enregistrées. Les propositions peuvent encore contenir un code postal.
• Accès : jetons, liens de partage, email facultatif, demandes de récupération et références de paiement.
• Paiement : sessions, emails, montants et notifications. Le carnet ne recueille pas votre numéro de carte.
• Contact : nom, email, objet et message, uniquement pour traiter votre demande lorsque le transport est configuré.
• Anti-abus du contact : empreinte horaire de l’origine réseau et compteurs par jour/heure. Base et durée, sans purge automatique prévue : [À COMPLÉTER].
• Consentements : version des textes, date serveur, chantier, type d’achat et mode test. Ce n’est pas une preuve de paiement.
• Effacement complémentaire : référence, chantier et email disponible, statut et date de demande.

Les traitements servent à tenir le carnet, lire les devis, permettre l’accès, traiter les paiements et répondre aux demandes.

Les prix observés collectent métier, intitulé libre, montant, région, date et identifiant de lot aléatoire, sans lien au chantier.

Cette absence de lien ne prouve pas l’anonymat des intitulés libres. Base juridique, information préalable et procédure de retrait : [À COMPLÉTER].

Estimation sans devis

Le calcul dans /estimer ne crée aucun chantier. Le code ne conserve pas la surface, le logement ni le résultat en base.

L’envoi facultatif requiert votre accord non précoché : adresse email, type de travaux, quantité, logement et suppléments sélectionnés.

Ces entrées sont recalculées côté serveur, puis transmises à NanoCorp pour envoyer uniquement l’estimation demandée. Aucune inscription newsletter ni relance.

Le serveur n’enregistre pas l’adresse ou l’estimation dans le carnet. Il réserve des compteurs partagés et des empreintes journalières réseau/adresse.

Les empreintes propres à l’estimation âgées de plus d’un jour sont purgées au prochain envoi autorisé, sans purge planifiée.

Cette limite ne fixe pas la durée des emails chez NanoCorp ni celle des journaux et sauvegardes de l’infrastructure : [À COMPLÉTER].

/estimer est exclu du script facultatif de mesure du site. Cela ne signifie pas absence de journaux techniques de l’infrastructure.

Bases juridiques et durées

Bases envisagées : exécution du contrat pour le carnet ; consentement pour les traceurs facultatifs ; obligations légales pour certaines archives.

Base de chaque traitement, intérêts légitimes éventuels, obligations précises et durées justifiées : [À COMPLÉTER]. Elles ne sont pas établies ici.

Aucune purge périodique du carnet ou des journaux n’est démontrée. Durées des brouillons, photos, lectures, contact, demandes, preuves et sauvegardes : [À COMPLÉTER].

Les cookies d’accès durent 365 jours. La préférence de traceurs dure six mois. Ces durées ne fixent pas celles des données en base.

Une photo déjà reçue peut rester en cache navigateur privé pendant 24 heures.

Destinataires et prestataires

Le lien de partage expose le récapitulatif à toute personne qui le possède. Vous pouvez le révoquer dans les réglages.

Ne diffusez pas votre lien d’accès : il permet de modifier le chantier. Aucune transmission à un artisan n’est organisée par le service.

• NanoCorp : infrastructure, envoi de contact prévu, paiement hébergé et mesure de fréquentation.
• Vercel : service technique du site. Neon/PostgreSQL : base de données.
• Passerelle LiteLLM : lecture automatique, modèle déclaré gpt-5.4. Fournisseur réellement routé et entité contractuelle : [À COMPLÉTER].
• PostHog : bibliothèque de mesure chargée via unpkg après accord, sur les pages publiques admises seulement.
• Stripe : chaîne de paiement hébergée via NanoCorp. Responsabilités juridiques exactes : [À COMPLÉTER].

Entités légales, accords de sous-traitance, lieux de traitement, sous-traitants ultérieurs et durées prestataires : [À COMPLÉTER].

Transferts hors Espace économique européen, pays, garanties et moyens d’obtenir une copie : [À COMPLÉTER]. Aucun stockage exclusivement français n’est promis.

Les polices sont servies comme fichiers du site par next/font. Aucun appel navigateur Google Fonts n’est prévu par ce code.

Cookies et mesure facultative

• mo_chantier : jeton du chantier courant, nécessaire à l’accès ; 365 jours, HttpOnly, Secure, SameSite=Lax.
• mo_chantiers : trousseau de douze jetons maximum ; mêmes protections et durée, pour changer de chantier.
• mo_traceurs : choix accepter/refuser versionné ; six mois, SameSite=Lax, Secure en HTTPS, accessible au script du choix.

Sans choix ou après refus, le site ne charge pas le script de mesure. Accepter et refuser ont la même présentation.

La mesure NanoCorp charge PostHog 1.372.10 via unpkg. Le script public déclare localStorage+cookie, pages, interactions, exceptions et performances.

Il désactive l’enregistrement de session. Aucun traceur publicitaire n’a été identifié dans le code inspecté.

Noms et durées exacts des éléments PostHog, destinataires et transferts : [À COMPLÉTER]. Son exemption de consentement n’est pas démontrée.

Le nouveau chargement exclut les écrans privés et les liens d’accès/partage. Il retire aussi les paramètres et fragments des changements de choix.

Vous pouvez changer d’avis avec « Choisir mes traceurs » en bas de chaque page. Le refus retire les éléments ph_ accessibles sur ce domaine.

Il ne retire pas les données déjà envoyées. Les stockages sur d’autres domaines et anciennes mesures ne sont pas purgés automatiquement.

Sécurité et droits

Les accès reposent sur des liens privés et des cookies protégés. Gardez vos documents originaux et ne saisissez aucun RIB/IBAN.

Vous pouvez demander accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité, selon les conditions légales.

Retirer votre consentement n’affecte pas la licéité antérieure. Vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Adresse pour exercer vos droits : [À COMPLÉTER]. Le formulaire de contact reste indisponible sans adresse configurée.

Dans les réglages, une demande complémentaire peut être enregistrée sans email de contact. Elle n’exécute pas automatiquement l’effacement global.

Délai de traitement, vérification d’identité et information sur la réponse : [À COMPLÉTER]. Aucune réponse ne sera présentée comme reçue sans transmission.

Suppression et données restantes

La suppression retire ce chantier, ses pièces, postes, artisans, photos, lectures, questions, lots, échéances et circuits. Le lien de partage cesse de fonctionner. Les autres chantiers restent accessibles.

Les journaux de paiement, notifications, récupérations, codes offerts, preuves de consentement et demandes d’effacement peuvent subsister, sans lien actif vers le chantier. Les prix observés contiennent des intitulés libres : leur anonymisation n’est pas démontrée. Les sauvegardes, journaux techniques et copies chez les prestataires ne sont pas purgés par cette action. Durées de conservation : [À COMPLÉTER].

La suppression comporte deux étapes et une confirmation écrite. Sauvegarder le récapitulatif ne constitue pas un export complet.

Ouvrir les réglages du chantier. L’absence de lien d’accès ne prouve pas l’effacement des archives.